Centre de Chirurgie Esthétique

44 Rue d’Anvers
L-1130 Luxembourg
+352 2888-6500
info@chirurgieplastique.lu

Concept, conception et programmation :

Design par Moskito SA | moskito.lu
Programmation par heap studio S.à r.l. | heap.lu

Clause de non-responsabilité :

Le Centre de Chirurgie Esthétique (ci-après dénommé “centre”) n’assume aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Tout recours en responsabilité à l’encontre de notre cabinet pour des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes est en principe exclu, dans la mesure où il n’est pas prouvé que notre cabinet a commis une faute intentionnelle ou une négligence grave.

Le centre se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

Redirections et liens hypertexte :

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Le centre reconnaît expressément par la présente qu’aucune des pages transmises par notre site n’était illégale au moment de sa mise en ligne. Le centre n’a aucune influence sur le contenu des pages liées ou sur le respect des droits de propriété intellectuelle sur ces pages. Par conséquent, le Centre de Chirurgie Esthétique ne peut être tenu pour responsable si le contenu de ces sites est modifié après l’établissement d’un lien vers ceux-ci. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois créés dans le cadre de notre propre offre Internet.

Droits d’auteur et marques déposées :

Toutes les marques tierces nommées dans des offres en ligne et éventuellement protégées par des tiers devront impérativement respecter les principes de droits d’auteur applicables ainsi que les droits de propriété du propriétaire enregistré.
 Le copyright des articles publiés par l’auteur lui-même reste exclusivement sa propriété. La reproduction et l’utilisation de graphiques, de documents sonores, de séquences vidéo et de textes sur d’autres sites internet ou sur support papier n’est pas autorisé sans l’accord exprès de l’éditeur du site.

Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction les principes de droits d’auteur applicables ainsi que les droits de propriété du propriétaire enregistré.

Saisie de données personnelles ou professionnelles :

1. Type et finalités du traitement de données

Les données personnelles indiquées dans le formulaire de contact (adresses e-mail, noms et numéros de téléphone) sont transmises par l’utilisateur sur une base expressément volontaire.

Le traitement de ces données a pour finalités la prise et la confirmation de rendez-vous auprès du centre, ainsi que la création et le suivi de votre dossier pour les besoins de votre prise en charge médicale.

L’utilisation de tous les services proposés est – dans la mesure où cela est techniquement possible et raisonnable – également autorisée sans indication de telles données ou en indiquant des données anonymes ou pseudonymisées. L’utilisation par des tiers des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou d’indications comparables, telles que les adresses postales, les numéros de téléphone, les numéros de matricules ainsi que les adresses e-mail, pour l’envoi d’informations non expressément demandées est interdite.

2. Base légale

Le traitement de vos données à caractère personnel est, conformément à l’article 6,§1,b) du RGPD, nécessaire pour l’exécution du contrat de soins s’instaurant entre vous (Patient) et le médecin traitant, soumis au secret médical en vertu du Code de déontologie médicale luxembourgeois et plus particulièrement de l’article 458 du Code pénal.

3. Durée de conservation

En vertu de la Loi de 2014, le centre a l’obligation légale de conserver votre dossier pendant une période minimum de dix (10) ans. Le délai court à partir de la date la plus récente entre la date de votre dernière consultation au sein du centre et la date du dernier contact avec vous (telle que la date d’émission de la dernière ordonnance).

A l’expiration de ce délai, les données seront supprimées ou archivées sous une forme anonymisée.

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